Réponses aux demandes d’accès à l’information


Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès visée par le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels

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Numéro de la demande Objet de la demande Date de diffusion Date de transmission des documents Documents Décision
ACC-2526-025

P688 (Fonds Jean Lesage), S1, SS3, D21, Affaires indiennes et esquimaudes (Inuits) [1962-1969], (1986-03-007/28)

 Documents (59.53 Mo) Décision (440.12 Ko)
ACC-2526-021

Divers documents provenant du fonds Jean Garon (P763)

 Décision (246.37 Ko)
ACC-2526-017

Décisions suivantes rendues par la Commission de police du Québec dans les années 1970 (E79, Contenants et dossiers : A-76-109 (1990-08-011/79) et A-69-11 (2009-03-004/24) :
•    Rivard c. Ville de Princeville, CPQ n° A-76-109, 20 juillet 1976
•    Théorêt c. Ville de St-Eustache, CPQ, n° A-69-11, 25 août 1971

 Documents (2.92 Mo) Décision (272.92 Ko)
ACC-2526-014

Documents contenant les informations suivantes, par tranche annuelle, pour la période 2005 à 2024 :

  • Nombre total d’emprunts de documents (tous formats et catégories confondus) par année;
  • Nombre total d’abonné·e·s actifs par année, ventilé selon le genre et, si possible,  par tranches d’âge;
  • Nombre total d’emprunts effectués par des hommes, par année, ventilé par grandes catégories (ex. : fiction, non-fiction, BD, documentaires, sciences humaines, etc.);
  • Le même nombre d’emprunts ventilé pour les femmes, selon les mêmes catégories;
  • Le nombre d’emprunts de livres de fiction uniquement, par année, ventilé selon le genre de l’abonné (si disponible);
  • Classement des genres de fiction les plus empruntés par les hommes et par les femmes (ex. : romans policiers, science-fiction, romans sentimentaux, littérature générale, etc.).
 Document (44 Ko) Décision (301.66 Ko)
ACC-2526-012

Fonds E16, 1990-11-004 \ 12, dossier "Lasalle Oil Carriers, 1975".

 Document (20.16 Mo) Décision (384.87 Ko)
ACC-2526-001

Ordres du jour et des procès-verbaux des rencontres du conseil d’administration de BANQ de juillet 2022 à décembre 2024.

 Documents (5.83 Mo) Décision (269.36 Ko)
ACC-2425-015

Exercice de la gestion prévisionnelle de la main-d'oeuvre (GPMO) 2010-2013 - Rapport (Cote : E263,S3000,D3; Id: 963593; Contenu : 2021-06-031 \ 1)

 Document (599.87 Ko) Décision (402.48 Ko)
ACC-2425-013

Fonds Denis Vaugeois (P655):

  • Boite 1: Bibliothèques publiques- Plan de développement (5 chemises ); Mingan
  • Boîte 2: Bibliothèques publiques - Dossier complet; Musée du Québec - Note de Claude Beaulieu 1979-concept muséologique
  • Boîte 3 : Entente MAC-Ville de Montréal
  • Boîte 5 : Ententes MAC-villes; OSE
  • Boîte 166 : Mingan -Dossier presse visite de Vaugeois archipel Mingan août 1978
 Décision (303.9 Ko)
ACC-2425-012

Accès aux documents suivants, présents dans le Fonds Jacques Parizeau, dans le cadre de la production d’un documentaire :
-P686,S1,SS1,SSS2,D19 / Id 597186
-P686,S1,SS1,SSS2,D20 / Id 597192

 Reponse_ACC2425-012_biffé.pdf (304.08 Ko)
ACC-2425-010

Éléments des procès-verbaux, touchant Hydro-Québec, des réunions du conseil d’administration de BANQ du 22 juin 2022, du 23 mars 2023 et du 17 octobre 2023

 Documents (306.08 Ko) Décision (262.33 Ko)