Réponses aux demandes d’accès à l’information


Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès visée par le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels

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Numéro de la demande Objet de la demande Date de diffusion Date de transmission des documents Documents Décision
1608475

Divers documents concernant le programme de commercialisation de BAnQ.

Document (39.72 Ko) Décision (219.48 Ko)
1603561

Procès-verbaux du conseil d'administration de BAnQ (2018).

Documents (773.54 Ko) Décision (318.71 Ko)
1534967

Contrats entre BAnQ et la firme Loranger Marcoux passés et en cours à la date de la demande d'accès.

Document (851.71 Ko) Décision (249.28 Ko)
1534379

Titres, salaires, remboursements et primes des cadres pour 2016-2017 et 2017-2018.

Document (157.63 Ko) Décision (215.94 Ko)
1536096

Salaires annuels supérieurs à cent mille dollars.

Décision et informations demandées (97.02 Ko)
1485437

Échelle salariale des archivistes de BAnQ.

Document (200.81 Ko) Décision (3.25 Mo)
1480057


Nombre de plaintes en lien avec la dernière refonte du moteur de recherche du site de BAnQ ainsi tout document ayant mené à cette refonte (avis, rapports, mémoires, etc.).

Décision (881.12 Ko)
1459191

Renseignements relatifs au nombre total d’effectifs et de femmes, pour toutes les catégories d’emploi au sein de BAnQ, pour les années 2012 et 2017 ainsi que le salaire maximum de l’échelle salariale de chaque catégorie d’emploi pour l’année 2017.

Document (731.95 Ko) Décision (1 Mo)
1422344

Les titres de tous les cadres (y compris les cadres supérieurs), les salaires et primes (ou bonis) au rendement qui leur ont été versés par BAnQ, de même que les sommes totales versées par BAnQ en remboursement de comptes de dépenses; les salaires, les comptes de dépenses, les primes et bonis qui ont été versés à toute personne par la Fondation de BAnQ.

Documents (1.72 Mo) Décision (821.61 Ko)
1422344


Les titres de tous les cadres (y compris les cadres supérieurs), les salaires et primes (ou bonis) au rendement qui leur ont été versés par BAnQ, de même que les sommes totales versées par BAnQ en remboursement de comptes de dépenses; les salaires, les comptes de dépenses, les primes et bonis qui ont été versés à toute personne par la Fondation de BAnQ.

Document (1.72 Mo) Décision (3.03 Mo)