Réponses aux demandes d’accès à l’information


Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès visée par le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels

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Numéro de la demande Objet de la demande Date de diffusion Date de transmission des documents Documents Décision
1118174

Extrait du Mémoire des délibérations du Conseil exécutif (séance du 21 décembre 1982).

Document (130.7 Ko) Décision (197.46 Ko)
1075318

Noms des responsables de communication avec BAnQ de divers hôpitaux.

Document (367.39 Ko) Décision (521.28 Ko)
1006730

Certains procès-verbaux provenant du fonds du ministère du Conseil exécutif (E5).

Documents (39.21 Mo) Décision (212.47 Ko)
749835

Titres les plus empruntés et fréquentation en personne de la Grande Bibliothèque (1er juin au 31 août 2018, 2019 et 2020).

Document (578.57 Ko) Décision (144.41 Ko)
736672

Liste des calendriers de conservation approuvés par BAnQ.

Document (367.39 Ko) Décision (521.28 Ko)
736679

Affichage d’un poste de bibliothécaire et l’échelle salariale pour le poste « Bibliothécaire (35h) ».

Documents (347.25 Ko) Décision (535.41 Ko)
670964

Certains mémoires du Conseil exécutif antérieurs à 1994.

Documents (638.5 Ko) Décision (465.61 Ko)
1728440

Facture de Jobboom pour services rendus à BAnQ (2019).

Documents (59.12 Ko) Décision (558.68 Ko)
1728428

Calendrier de conservation de BAnQ.

Décision (399.23 Ko)
1728408

Plan de numérisation 2020-2021.

Document (225.42 Ko) Décision (463.21 Ko)